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Budget et Impôts Locaux à Accolans




Le Budget et les Impôts Locaux de la commune de ACCOLANS


Le budget de ACCOLANS est assez simple à comprendre.

Il se compose des recettes et revenus suivants :
  • les impôts locaux
  • les dotations de l'état : à travers la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) l’état reverse à chaque commune une somme d’argent en fonction de différents critères
  • les revenus divers qui proviennent de la vente de certains services municipaux payants (PVs, Cantine scolaire, droits d’inscription à la bibliothèque, école de musique, ...)
  • les emprunts auprès des banques, qui permettent de répartir le coût d’investissements importants sur plusieurs années
Et des dépenses :
  • les dépenses de fonctionnement qui servent à pourvoir aux besoins de la commune au quotidien : entretien des bâtiments, des routes, des rues, des trottoirs, paie des employés municipaux, subventions aux associations, banquets et frais divers des élus, ...
  • les dépenses d'investissement (construction d’équipements sociaux, sportifs, culturels, aménagement de nouveaux quartiers, etc ...) qui sont décidées directement par le conseil municipal.
  • les dépenses qui concernent le remboursement des dettes de la commune.

Ce budget est voté par le conseil municipal de Accolans.
Si vous voulez avoir plus de précisions sur les décisions prises par vos élus, sachez que les séances du conseil municipal de Accolans sont publiques et que chacun peut librement y assister. Un compte rendu des délibérations doit être affiché en mairie après chaque séance.

En 2011, le budget de fonctionnement de la commune de Accolans se montait ainsi à : 73 000 € (impôts locaux + divers + dotations de l'état).

En 2011, les charges de fonctionnement de la commune de Accolans étaient de : 35 000 € (dont 5 000€ pour les charges de personnel : soit 14.29%).

Le résultat comptable de la commune de Accolans s'établissait ainsi à : + 38 000 € en 2011 (recettes-dépenses).
C'est une somme qu'elle peut ainsi utiliser pour ses opérations d'investissement ou de désendettement.

Vos Impôts Locaux à ACCOLANS


En 2011, le total des impôts locaux encaissés par la commune de Accolans se montait à : 23 000 €.

Les impôts locaux sont l'addition de :
  • la taxe d'habitation
  • la taxe foncière (bâti et non bâti)
  • la taxe professionnelle sur les entreprises établies sur la commune de Accolans.

Par rapport aux 94 habitants de Accolans, en 2011 cela représente 240 € par habitant, soit : 960 € par an pour une famille de 4 personnes.
A noter : la valeur moyenne des impôts locaux dans les communes françaises similaires à Accolans était de 238 € par habitant, en 2011.

A Accolans, les impôts locaux par habitant sont donc plus élevés de 0.84 % que pour des communes similaires.

Vous trouverez ci-dessous des graphiques qui vous permettent de comparer le niveau d'impôts locaux de Accolans avec les communes voisines.


Comparaison avec les 10 communes voisines de Accolans (pour 2011)


Comparaison des impôts locaux par habitant pour ACCOLANS et les communes voisines
Cliquez sur l'image pour l'agrandir



Le graphique ci dessous représente l'évolution des impôts locaux par habitant à Accolans depuis 2000.
Vous pouvez encore comparer avec les communes voisines.

Evolution et comparaison avec les communes voisines de Accolans (de 2000 à 2011)


Comparaison des impôts locaux par habitant pour ACCOLANS et les communes voisines
Cliquez sur l'image pour l'agrandir

A Accolans, les impôts locaux par habitant ont donc augmentés de 83.21 % entre 2000 et 2011.

Pendant la même période, les communes françaises similaires à Accolans, ont vu leurs impôts locaux par habitant augmenter de 53.55 % en moyenne entre 2000 et 2011.

Depuis 2000, la commune de Accolans a donc plus augmenté ses impôts locaux que les communes françaises similaires.



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Pour toute explication complémentaire sur les comptes de la commune de Accolans n'hésitez pas à vous adresser directement à la Mairie de Accolans.


Sources : Ministère de l'Economie et des Finances - 2012