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Budget et Impôts Locaux à Arcenant




Le Budget et les Impôts Locaux de la commune de ARCENANT


Le budget de ARCENANT est assez simple à comprendre.

Il se compose des recettes et revenus suivants :
  • les impôts locaux
  • les dotations de l'état : à travers la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) l’état reverse à chaque commune une somme d’argent en fonction de différents critères
  • les revenus divers qui proviennent de la vente de certains services municipaux payants (PVs, Cantine scolaire, droits d’inscription à la bibliothèque, école de musique, ...)
  • les emprunts auprès des banques, qui permettent de répartir le coût d’investissements importants sur plusieurs années
Et des dépenses :
  • les dépenses de fonctionnement qui servent à pourvoir aux besoins de la commune au quotidien : entretien des bâtiments, des routes, des rues, des trottoirs, paie des employés municipaux, subventions aux associations, banquets et frais divers des élus, ...
  • les dépenses d'investissement (construction d’équipements sociaux, sportifs, culturels, aménagement de nouveaux quartiers, etc ...) qui sont décidées directement par le conseil municipal.
  • les dépenses qui concernent le remboursement des dettes de la commune.

Ce budget est voté par le conseil municipal de Arcenant.
Si vous voulez avoir plus de précisions sur les décisions prises par vos élus, sachez que les séances du conseil municipal de Arcenant sont publiques et que chacun peut librement y assister. Un compte rendu des délibérations doit être affiché en mairie après chaque séance.

En 2011, le budget de fonctionnement de la commune de Arcenant se montait ainsi à : 234 000 € (impôts locaux + divers + dotations de l'état).

En 2011, les charges de fonctionnement de la commune de Arcenant étaient de : 197 000 € (dont 6 000€ pour les charges de personnel : soit 3.05%).

Le résultat comptable de la commune de Arcenant s'établissait ainsi à : + 37 000 € en 2011 (recettes-dépenses).
C'est une somme qu'elle peut ainsi utiliser pour ses opérations d'investissement ou de désendettement.

Vos Impôts Locaux à ARCENANT


En 2011, le total des impôts locaux encaissés par la commune de Arcenant se montait à : 103 000 €.

Les impôts locaux sont l'addition de :
  • la taxe d'habitation
  • la taxe foncière (bâti et non bâti)
  • la taxe professionnelle sur les entreprises établies sur la commune de Arcenant.

Par rapport aux 495 habitants de Arcenant, en 2011 cela représente 209 € par habitant, soit : 836 € par an pour une famille de 4 personnes.
A noter : la valeur moyenne des impôts locaux dans les communes françaises similaires à Arcenant était de 234 € par habitant, en 2011.

A Arcenant, les impôts locaux par habitant sont donc plus bas de 10.68 % que pour des communes similaires.

Vous trouverez ci-dessous des graphiques qui vous permettent de comparer le niveau d'impôts locaux de Arcenant avec les communes voisines.


Comparaison avec les 10 communes voisines de Arcenant (pour 2011)


Comparaison des impôts locaux par habitant pour ARCENANT et les communes voisines
Cliquez sur l'image pour l'agrandir



Le graphique ci dessous représente l'évolution des impôts locaux par habitant à Arcenant depuis 2000.
Vous pouvez encore comparer avec les communes voisines.

Evolution et comparaison avec les communes voisines de Arcenant (de 2000 à 2011)


Comparaison des impôts locaux par habitant pour ARCENANT et les communes voisines
Cliquez sur l'image pour l'agrandir

A Arcenant, les impôts locaux par habitant ont donc augmentés de 38.41 % entre 2000 et 2011.

Pendant la même période, les communes françaises similaires à Arcenant, ont vu leurs impôts locaux par habitant augmenter de 6.36 % en moyenne entre 2000 et 2011.

Depuis 2000, la commune de Arcenant a donc plus augmenté ses impôts locaux que les communes françaises similaires.



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Pour toute explication complémentaire sur les comptes de la commune de Arcenant n'hésitez pas à vous adresser directement à la Mairie de Arcenant.


Sources : Ministère de l'Economie et des Finances - 2012